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Crise sanitaire : toutes les informations pour l’employeur Alisfa

le 25 juin 2020

Elisfa renforce ses fonctions d'accompagnement, de représentation et de négociation => Lire notre article  

Être prêt pour reprendre l’activité sur site  

• Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs sans hébergement - publié le 18 juin 
• Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs avec hébergement - publié le 18 juin  
• Recommandations applicables aux sessions de formation BAFA et BAFD - publié le 18 juin 
• De nouvelles mesures légales pour faire face à la crise sanitaire - publié le 18 juin
• Guide ministériel Covid-19 Modes d'accueil du jeune enfant  - publié le 6 mai  
  Pour une reprise progressive des modes d’accueil du jeune enfant 0-3 ans dans le respect des consignes sanitaires.   
• Protocole pour la réouverture des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) à compter du 12 mai – mis à disposition par la Direction de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative – publié le 7 mai  
  Toutes les mesures pour une reprise progressive de l’activité.  
• Protocole national de déconfinement – Guide du ministère du Travail - mise à jour le 24 juin  
  Toutes les règles officielles pour assurer la santé et la sécurité des salariés. À lire absolument.  
• Reprise d’activité des structures de la branche Alisfa – La Check-List d’Elisfa !  - mise à jour le 28 mai     
  Pour ne rien oublier avant la reprise d’activité et pour trouver toutes les informations nécessaires.   
• Le document unique d'évaluation des risques (DUERP) au cœur de la reprise de l’activité   - publié le 6 mai 
  Inscrire son plan de prévention covid-19 dans son DUERP en s’appuyant sur les rappels et les ressources citées dans cet article
• Cumul activité partielle et activité professionnelle - publié le 28 mai  
• Reprise d'activité : pensez à la formation professionnelle - publiée le 14 mai      
• Quelle est la démarche de l’employeur pour mettre fin à l’activité partielle ?  - publié le 5 mai 
• Reprise progressive de l'activité : quelle organisation des ressources humaines  – publié le 5 mai  
• Le maintien du dialogue social en période de crise sanitaire   - publié le 6 mai 
• L’adaptation des services de santé au travail dans la lutte contre le COVID-19  - publié le 6 mai   
• Crise sanitaire et télétravail   - publié le 28 avril 2020 - mise à jour le 12 mai  
  Tout connaître de ce mode d’organisation du travail pour l’adopter pendant la crise sanitaire et le poursuivre après le 11 mai  
• Coronavirus : la mise à disposition de personnel, une pratique qui peut être intéressante en cette période - publié le 12 mai 

Le suivi administratif et la paye en cette période de crise   

• Indemnisation des arrêts maladie en  cette période de  crise sanitaire - publié le 20 mai
• Crise sanitaire et évolution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat - publié le 14 mai  
• Bascule des arrêts dits "dérogatoires" en activité partielle à compter du 1^er mai 2020" - publié le 6 mai 
  À compter du 1^er mai, les arrêts de travail dits « dérogatoires », c’est-à-dire pour la garde d’enfant de moins de 16 ans ou pour les salariés vulnérables ou vivant avec des personnes vulnérables basculent dans l’activité partielle. Tout savoir sur les démarches et le suivi de ces situations. 
• Comment gérer les jours fériés en activité partielle ?  - publié le 30 avril  
  Le mois de mai compte pas moins de 3 jours fériés. Le mois d’avril en comptait un. Des précisions ont été apportées par le ministère du Travail. Vérifiez que vous gérez régulièrement ces jours particuliers !  
• Coronavirus : quelle gestion des congés payés ? - mise à jour le 28 avril  
  Avec des précisions sur la possibilité pour un salarié de poser des congés payés pendant une période d'activité partielle. 
• Activité partielle : comment réaliser la paie ?  - mise à jour le 25 juin 
• Webinaire du 21 avril : le support de présentation et la vidéo pour retrouver les commentaires et les explications
  • Des explications sur le décompte des heures chômées pour déclarer et indemniser l’activité partielle
  • Des informations sur la médecine du travail
  • Un point sur l’évolution des règles relatives au fonctionnement du CSE
  • Un rappel des règles quant aux arrêts maladie – publication de précisions à venir 
  • Des réflexions et des ressources pour la reprise d’activité  
• Activité partielle : Questions/Réponses et précisions sur les évolutions procédurales –  mise à jour le 10 mai  
  Lecture incontournable pour toutes les précisions et mises à jour apportées par le ministère du Travail

Des modèles de document bien utiles   

• Modèle décision unilatérale employeur - Indemnisation de l'activité partielle à 100% - publié le 25 juin  
• Procès verbal consultation du CSE dans le cadre de l'activité partielle  -  publié le 7 avril
• Modèle d'accord d’entreprise pour imposer la prise ou le report des congés payés légaux - publié le 7 avril
• Modèle d’accord relatif à l’organisation de l’activité partielle dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19 (individualisation de l’activité partielle) – publié le 5 mai 
• Modèle attestation garde enfant à domicile  
• Attestation de déplacement dérogatoire   
• Justificatif de déplacement professionnel  

Nos partenaires vous apportent leurs réponses => Cliquez ici    

Les ressources d’un réseau riche et solidaire :   

• Prises de position engagées, informations, partenariats – La FCSF à vos côtés  
• Penser l’après et continuer à faire vivre les avancées pédagogiques, environnementales et citoyennes qui sont l’essence de ce réseau d’initiatives parentales : l’Acepp donne accès à ses ressources 
• Communiqués de fédérations : Coop petit enfance, Accent petite enfance…
• L’Udes – l’Union des employeurs de l’Ess, pour défendre vos intérêts, au plus près des lieux de décisions : gouvernement, assemblée nationale, ministères…
• La CNAF – à vos côtés tout au long de la crise, avant et après. Retrouvez les circulaires et leurs communiqués
• Nos partenaires santé : l’Anact et Cides-Chorum, à vos côtés pour piloter les démarches de prévention plus que jamais prioritaires
• Et les ressources des autres partenaires : Recherche & Solidariés et Mouvement associatif, Uniopss    

Ministères et administrations : guides, questions/réponses, toute l’information officielle  

• Coronavirus - le ministère du Travail vous informe et vous accompagne  - 17 thématiques traitées dans des Questions – réponses pour les employeurs et les salariés avec entre autres : 
  • Activité partielle  -  mise à jour le 5 juin   
  • Garde d’enfants et personnes vulnérables - mise à jour le 10 juin   
  • Télétravail - mise à jour le 25 mai  
  • FNE-Formation - mise à jour le 18 juin  
  • Dialogue social - mise à jour le 23 juin  
  • Mesures de prévention dans l’entreprise contre le COVID-19 – Masques - mise à jour le 11 juin      
  • Santé/Sécurité des travailleurs : les obligations générales de l’employeur et sa responsabilité  - mise à jour le 1^er mai  
  • Synthèse des mesures par ministère et organisation  - publié par le Haut-Commissariat à l'Economie sociale et solidaire et à l'innovation sociale - mise à jour le 24 juin

Tous nos articles et informations diffusés depuis le 17 mars sur la crise sanitaire et ses conséquences pour vos structures => cliquez ici .

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En un clin d'oeil

• Kit "municipales" 2020
• Crise sanitaire : les informations pour l'employeur Alisfa
• Formations Employeurs
• Webinaire "Découverte"

• Du 15 au 20 juillet 2020
  Formation Elisfa à distance : Contrat de travail, les bases

  Mercredi 15 et lundi 20 juillet (9h00 – 12h30) – 2 séquences à distance 

• Du 20 au 24 juillet 2020
  Formation Elisfa à distance : Fiche de poste, outil RH incontournable

  Lundi 20 et vendredi 24 juillet (14h00 – 17h30) – 2 séquences à distance