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Règlement intérieur (RI)

Conformément à l'article 25 des statuts d'ELISFA, le document ci-dessous décrit l'ensemble des clauses du règlement intérieur d'ELISFA.

Rubrique en cours de mise à jour.

______________________________________________________ 

 

Le RI modifié lors de l'AG du 15 octobre 2015 

Règlement intérieur modifié lors de l'AG du 15 octobre 2015 (pdf - 167,92 ko)

Le RI antérieur à l'AG du 15 octobre 2015  (modifié le 1er juin 2013)

Règlement intérieur (antérieur à l'AG du 15 octobre 2015) (pdf - 227,86 ko)

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